Mentions légales

Ce site est édité par : réseau SPN - 5 rue Victor Hugo - 86000 Poitiers : www.spn.asso.fr 
Ce site a été conçu et réalisé par : EMUNDUS SAS - 1 rue Fleming - 17000 La Rochelle : www.emundus.fr
Ce site est hébergé par : SCALEWAY SAS, BP 438, 75366 PARIS - scaleway.com

Directeur de la Publication : Jonas Pasquet - Président du réseau SPN

Propriété intellectuelle

Le réseau SPN est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu de ce site.

L’ensemble des données communiquées sur ce site et notamment les textes, témoignages, photos, illustrations et images sont la propriété exclusive du réseau SPN ou sont reproduits avec le consentement de leur propriétaire. De même, l’identité visuelle, le nom et les logos du EdLab sont la propriété exclusive du réseau SPN ne peuvent être reproduits.
Il est strictement interdit de reproduire ou de représenter tout ou partie du site de ce site.

Un droit de reproduction de tout ou partie du site est cependant consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel et privé. La reproduction collective, la rediffusion et la commercialisation auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite.

Aucun accord préalable n’est requis pour la mise en place de liens vers le site du réseau SPN, la mention explicite du site du réseau SPN du lien est cependant souhaitée. Cette autorisation ne vaut pas pour les supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Responsabilités

Le Réseau SPN se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis. De même, le réseau SPN se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

Le Réseau SPN ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder ou d’utiliser le contenu.

Ce contient des liens hypertextes vers des sites extérieurs qui ne sauraient engager sa responsabilité, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.

Raison sociale

Réseau SPN - 5 rue Victor Hugo - 86000 Poitiers

 

 

 

 

Vie privée

Protection des données personnelles

Les informations et documents communiqués font l’objet d’une utilisation exclusivement réservée à réseau SPN et d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés. Ils peuvent être communiqués aux membres des comités d’examen et aux jurys de l’Institut de l'Engagement, ainsi qu’à ses partenaires, qui s’engagent à ne les utiliser que dans le cadre des actions menées avec l’Institut de l'Engagement. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’information, d’accès, de rectification et d’opposition sur vos données.

La Région Nouvelle-Aquitaine aura accès à l'ensemble des informations contenues dans les dossiers de réponse à l'appel à projets "Expérimentations de solutions numériques innovantes pour l'éducation et la formation" afin de pouvoir instruire les demandes de financement associées. 

Les utilisateurs du site web doivent s’abstenir de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes et sont plus généralement tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978.

 

 

 

 

 

Cookies

Ce site utilise des cookies afin de connaître les préférences des visiteurs et d'optimiser la présentation de ce site. Les cookies sont de petits fichiers déposés sur votre disque dur. Ils facilitent la navigation et permettent de rendre un site très convivial. Les cookies peuvent être utilisés afin de vérifier si votre ordinateur a déjà été connecté à nos pages. Seul le cookie enregistré sur votre ordinateur est identifié.

Nous utilisons 2 cookies :

  • Le premier pour stocker votre langue de préférence afin de vous montrer ce site directement dans la bonne langue lors de vos prochaines visites. Ce cookie expire automatiquement 180 jours après votre dernière visite.
  • Le second cookie est le cookie de session (standard), utilisé afin de détecter que vous êtes bien connecté. Ce cookie expire automatiquement dès la fermeture de votre navigateur.

Afin de pouvoir soumettre votre projet ou votre candidature sur ce site, il est nécessaire d'accepter au minimum le cookie de session.